Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSE MARIE
SCEA DOMAINE DE MARIE SCEA

Numéro de dépôt :
3479931
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/02/2017
ROSE MARIE de DOMAINE DE MARIE

Présentation de la marque ROSE MARIE

Déposée le 7 février 2007 par DOMAINE DE MARIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ROSE MARIE »

Le déposant est DOMAINE DE MARIETODO domicilié(e) Quartier La Verrerie, Domaine de Marie,84560 MENERBES - 84560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 065 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET IXA domicilié(e) 37 rue Cassiopée, Parc Altaïs,74650 CHAVANOD - 74650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE MARIE est expirée depuis le 7 février 2017.

DOMAINE DE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : BLANC MARIE , M DOMAINE DE MARIE , No 1 DOMAINE DE MARIE Vintage , LE DOMAINE DE MARIE , LE DOMAINE DE MARIE VINTAGE , ROUGE MARIE


SCEA DOMAINE DE MARIE SCEA - Quartier La Verrerie, Domaine de Marie,84560 MENERBES - 84560 - France - SIREN 429065477


CABINET IXA - 37 rue Cassiopée, Parc Altaïs,74650 CHAVANOD - 74650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.